1. Éditeur du site
- Éditeur : FY FACULTY (exerçant sous le nom Faculty), SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle).
- Siège social : 55 rue Grignan, 13006 Marseille, France.
- Capital social : 100,00 €. SIREN 934 818 881 — SIRET 934 818 881 00013 — RCS 934 818 881 R.C.S. Marseille.
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR27934818881. Code d'activité (APE/NAF) : 70.21Z — Conseil en relations publiques et communication.
- Société immatriculée le 08/11/2024, créée le 09/09/2024.
- Président et directeur de la publication : Ali Guerroui.
- Email : contact@faculty-france.com — Téléphone : +33 4 13 00 00 00.
2. Hébergement et nom de domaine
Le nom de domaine faculty-france.com est enregistré auprès de Namecheap, Inc., 4600 East Washington Street, Suite 305, Phoenix, AZ 85034, United States (https://www.namecheap.com).
Le site est hébergé sur une infrastructure cloud opérée au sein de l'Union européenne et aux États-Unis. Les hébergeurs interviennent uniquement comme prestataires techniques et n'exercent aucun contrôle éditorial sur les contenus publiés.
3. Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes, mises en page, logo, signature typographique, photographies, illustrations, vidéos et tout autre élément publié sont la propriété exclusive de FY FACULTY ou de ses partenaires et clients, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle français et international.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de FY FACULTY, est interdite et peut constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les noms de clients, marques et visuels de projets apparaissent avec autorisation, à titre de référence uniquement, et restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
4. Responsabilité
FY FACULTY apporte un soin raisonnable à la publication d'informations exactes et à jour. Les descriptions de prestations, délais et disponibilités de matériel sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle ; seul un devis signé engage la société.
FY FACULTY ne peut être tenue responsable d'une interruption du site, d'un incident technique ou d'un dommage résultant de l'utilisation des informations publiées, ni du contenu des sites tiers accessibles par lien hypertexte.
5. Droit applicable et médiation
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. À défaut de règlement amiable, les tribunaux de Marseille sont compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.
Toute question relative aux présentes mentions peut être adressée à contact@faculty-france.com ou par courrier à 55 rue Grignan, 13006 Marseille, France.
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